Le pr\u00e9sent site, accessible \u00e0 l\u2019adresse https:\/\/hexatelier.fr et exploit\u00e9 sous la d\u00e9nomination de la micro-entreprise \u00ab\u00a0HEXATELIER<\/strong>\u00a0\u00bb (ci-apr\u00e8s appel\u00e9e l’entreprise), est \u00e9dit\u00e9 par Benjamin PORET<\/strong> (ci-apr\u00e8s appel\u00e9 l’\u00e9diteur), auto-entrepreneur, dont l’\u00e9tablissement est situ\u00e9 au 7 r\u00e9sidence du Bel Event, 76116 Ry, joignable \u00e0 l\u2019adresse contact@hexatelier.fr<\/strong>, immatricul\u00e9 sous le num\u00e9ro SIRET 82034111300026 (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).<\/p>\n\n\n\n L’Hexatelier<\/strong>, ou Hexatelier<\/strong> d\u00e9signe ce site et tous les sous-domaines associ\u00e9s : The Great Pearler<\/a> ; Pluriverse<\/a> ; Fulkominn<\/a> ; Biocube3<\/sup><\/a> ; A Tales Compendium<\/a> et Work In Progress<\/a> font partie de cette d\u00e9signation et sont concern\u00e9s lorsqu\u2019il est \u00e9voqu\u00e9 \u00ab le site \u00bb ou une variante de l\u2019Hexatelier sur cette page et articles pr\u00e9sents sur ce site.<\/p>\n\n\n\n Responsable de la publication : Benjamin Poret<\/p>\n\n\n\n H\u00e9bergement : OVH SAS, dont le si\u00e8ge social est domicili\u00e9 au 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX<\/p>\n\n\n\n Le site, sa structure g\u00e9n\u00e9rale, ses textes, visuels, photographies, illustrations, logos, \u00e9l\u00e9ments graphiques, vid\u00e9os, fiches, documents t\u00e9l\u00e9chargeables et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, tout contenu publi\u00e9 sur le site, sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et demeurent, sauf mention contraire, la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019\u00e9diteur ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, adaptation, traduction, diffusion, commercialisation, extraction ou r\u00e9utilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable, est interdite, sauf exceptions l\u00e9gales.<\/p>\n\n\n\n Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L\u2019\u00e9diteur ne contr\u00f4le pas ces sites et ne saurait \u00eatre responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou de leur disponibilit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n L’\u00e9diteur Benjamin Poret agit en qualit\u00e9 de responsable du traitement des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es via Hexatelier. Pour toute question relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es, vous pouvez \u00e9crire \u00e0 contact@hexatelier.fr.<\/p>\n\n\n\n Les donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es de mani\u00e8re licite, loyale et transparente, pour des finalit\u00e9s d\u00e9termin\u00e9es, explicites et l\u00e9gitimes. 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Elles pr\u00e9valent, sauf conditions particuli\u00e8res accept\u00e9es par \u00e9crit.<\/p>\n\n\n\n Les caract\u00e9ristiques essentielles des produits et services sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le site ou dans le devis correspondant. Les visuels, illustrations, photographies, maquettes ou exemples n\u2019ont pas de valeur contractuelle lorsqu\u2019ils ne peuvent, par nature, reproduire parfaitement le r\u00e9sultat final, notamment pour les cr\u00e9ations artisanales, personnalis\u00e9es ou r\u00e9alis\u00e9es sur commande.<\/p>\n\n\n\n Les prix sont indiqu\u00e9s en euros (TVA non applicable, art. 293 B du CGI), et pr\u00e9cisent, lorsque cela est n\u00e9cessaire, les frais de livraison, de traitement ou toute autre charge additionnelle avant validation de la commande. <\/p>\n\n\n\n Le client s\u00e9lectionne les produits ou services souhait\u00e9s puis valide sa commande apr\u00e8s avoir v\u00e9rifi\u00e9 le d\u00e9tail, le prix total et les \u00e9ventuelles erreurs de saisie. La vente est r\u00e9put\u00e9e conclue \u00e0 r\u00e9ception de la confirmation de commande ou, selon les cas, \u00e0 l\u2019acceptation expresse du devis et au paiement demand\u00e9.<\/p>\n\n\n\n L\u2019\u00e9diteur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser ou d\u2019annuler une commande en cas d\u2019indisponibilit\u00e9, de suspicion de fraude, d\u2019incident de paiement, de demande abusive, d\u2019erreur manifeste de prix ou d\u2019impossibilit\u00e9 technique ou mat\u00e9rielle d\u2019ex\u00e9cution.<\/p>\n\n\n\n Le prix est payable selon les modalit\u00e9s pr\u00e9cis\u00e9es sur le site ou sur le devis : paiement comptant, acompte, \u00e9ch\u00e9ancier, abonnement ou toute autre modalit\u00e9 indiqu\u00e9e avant la conclusion du contrat. Les paiements sont effectu\u00e9s via carte bancaire, virement de compte \u00e0 compte, Paypal.<\/p>\n\n\n\n Les modalit\u00e9s, zones, co\u00fbts et d\u00e9lais de livraison sont indiqu\u00e9s avant validation de la commande. En cas de retard significatif ou d\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019ex\u00e9cution, le client est inform\u00e9 dans les meilleurs d\u00e9lais et peut, selon le cas, obtenir l\u2019annulation de la commande et le remboursement correspondant. <\/p>\n\n\n\n Les d\u00e9lais de livraison sont indiqu\u00e9s \u00e0 titre estimatif, sauf mention contraire. En cas de retard non imputable \u00e0 un cas de force majeure, le client pourra demander l\u2019annulation de la commande dans les conditions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n\n\n\n Les prestations de services sont r\u00e9alis\u00e9es selon le calendrier, le p\u00e9rim\u00e8tre et les modalit\u00e9s indiqu\u00e9s sur le site, dans le devis ou dans tout document contractuel associ\u00e9. Le client s\u2019engage \u00e0 fournir en temps utile les \u00e9l\u00e9ments, validations, acc\u00e8s, contenus et informations n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution de la prestation. Tout retard imputable au client peut entra\u00eener un d\u00e9calage du calendrier.<\/p>\n\n\n\n Lorsque la commande porte sur un produit confectionn\u00e9 selon les sp\u00e9cifications du client ou nettement personnalis\u00e9, le client reconna\u00eet que ce type de commande peut relever d\u2019une exception au droit de r\u00e9tractation. Les demandes de personnalisation doivent \u00eatre d\u00e9crites avec pr\u00e9cision avant validation.<\/p>\n\n\n\n Lorsque le contrat porte sur la fourniture d\u2019un contenu num\u00e9rique non fourni sur un support mat\u00e9riel et dont l\u2019ex\u00e9cution commence avant l\u2019expiration du d\u00e9lai de r\u00e9tractation, le client reconna\u00eet express\u00e9ment, lorsque la loi l\u2019exige, perdre son droit de r\u00e9tractation apr\u00e8s avoir donn\u00e9 son accord pr\u00e9alable.<\/p>\n\n\n\n Lorsque la loi accorde un droit de r\u00e9tractation, le client consommateur dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours pour l\u2019exercer sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision.<\/p>\n\n\n\n Pour une vente de biens, ce d\u00e9lai court \u00e0 compter de la r\u00e9ception du bien. Pour une prestation de services, il court \u00e0 compter de la conclusion du contrat.<\/p>\n\n\n\n Le client peut exercer ce droit au moyen du formulaire type figurant en annexe ou par toute d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d\u2019ambigu\u00eft\u00e9 adress\u00e9e \u00e0 contact@hexatelier.fr.<\/p>\n\n\n\n Lorsque le client demande express\u00e9ment qu\u2019une prestation de services commence avant la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation, il peut rester redevable du montant correspondant au service d\u00e9j\u00e0 ex\u00e9cut\u00e9 si la loi le pr\u00e9voit.<\/p>\n\n\n\n Lorsque le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas, ou lorsqu\u2019il est perdu dans les conditions pr\u00e9vues par la loi, cette information doit \u00eatre port\u00e9e \u00e0 la connaissance du client avant la conclusion du contrat.<\/p>\n\n\n\n En cas de r\u00e9tractation valable ou d\u2019annulation donnant lieu \u00e0 remboursement, les sommes dues au client sont rembours\u00e9es selon le moyen de paiement initial, sauf accord contraire, dans les d\u00e9lais l\u00e9gaux applicables. Les frais de retour restent \u00e0 la charge du client.<\/p>\n\n\n\n Le consommateur b\u00e9n\u00e9ficie des garanties l\u00e9gales applicables, notamment de la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 et de la garantie l\u00e9gale contre les vices cach\u00e9s, dans les conditions pr\u00e9vues par le droit fran\u00e7ais. Une garantie commerciale suppl\u00e9mentaire n\u2019existe que si elle est express\u00e9ment annonc\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Toute r\u00e9clamation doit \u00eatre adress\u00e9e en priorit\u00e9 \u00e0 contact@hexatelier.fr, en pr\u00e9cisant le num\u00e9ro de commande, le produit ou service concern\u00e9 et l\u2019objet de la demande.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux dispositions du code de la consommation, le client consommateur a le droit de recourir gratuitement \u00e0 un m\u00e9diateur de la consommation en vue de la r\u00e9solution amiable d\u2019un litige.<\/p>\n\n\n\n Aucune partie ne pourra \u00eatre tenue responsable d\u2019un retard ou d\u2019une inex\u00e9cution r\u00e9sultant d\u2019un \u00e9v\u00e9nement \u00e9chappant raisonnablement \u00e0 son contr\u00f4le et pr\u00e9sentant les caract\u00e8res de la force majeure au sens du droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n Lorsque le client agit \u00e0 des fins professionnelles, les conditions particuli\u00e8res suivantes peuvent \u00eatre pr\u00e9vues : d\u00e9lai de paiement, p\u00e9nalit\u00e9s de retard, indemnit\u00e9 forfaitaire de recouvrement, propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle livrable, recette, maintenance, limitation de responsabilit\u00e9, clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9, juridiction comp\u00e9tente. <\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes CGV sont soumises au droit fran\u00e7ais. Pour les clients consommateurs, les r\u00e8gles de comp\u00e9tence protectrices du consommateur demeurent applicables. Pour les clients professionnels, une clause attributive de juridiction peut \u00eatre ajout\u00e9e si elle est licite et clairement accept\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Sauf stipulation contraire, les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur les cr\u00e9ations r\u00e9alis\u00e9es dans le cadre des prestations (sites internet, contenus, visuels, d\u00e9veloppements, etc.) sont c\u00e9d\u00e9s au client apr\u00e8s paiement complet, dans les conditions d\u00e9finies au devis ou au contrat.<\/p>\n\n\n\n L\u2019\u00e9diteur se r\u00e9serve le droit de mentionner les r\u00e9alisations dans son portfolio, sauf opposition du client.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" 1. Mentions l\u00e9gales Le pr\u00e9sent site, accessible \u00e0 l\u2019adresse https:\/\/hexatelier.fr et exploit\u00e9 sous la d\u00e9nomination de la micro-entreprise \u00ab\u00a0HEXATELIER\u00a0\u00bb (ci-apr\u00e8s appel\u00e9e l’entreprise), est \u00e9dit\u00e9 par Benjamin PORET (ci-apr\u00e8s appel\u00e9 l’\u00e9diteur), auto-entrepreneur, dont l’\u00e9tablissement est situ\u00e9 au 7 r\u00e9sidence du Bel Event, 76116 Ry, joignable \u00e0 l\u2019adresse contact@hexatelier.fr, immatricul\u00e9 sous le num\u00e9ro SIRET 82034111300026 (TVA non […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_bbp_topic_count":0,"_bbp_reply_count":0,"_bbp_total_topic_count":0,"_bbp_total_reply_count":0,"_bbp_voice_count":0,"_bbp_anonymous_reply_count":0,"_bbp_topic_count_hidden":0,"_bbp_reply_count_hidden":0,"_bbp_forum_subforum_count":0,"footnotes":""},"class_list":["post-99","page","type-page","status-publish"],"yoast_head":"\n2. Politique de confidentialit\u00e9 et donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n
2.1. Responsable du traitement<\/h3>\n\n\n\n
2.2. Principes g\u00e9n\u00e9raux<\/h3>\n\n\n\n
2.3. Tableau r\u00e9capitulatif des traitements<\/h3>\n\n\n\n
Traitement<\/strong><\/td> Donn\u00e9es<\/strong><\/td> Finalit\u00e9<\/strong><\/td> Base l\u00e9gale<\/strong><\/td> Destinataires<\/strong><\/td> Dur\u00e9e<\/strong><\/td><\/tr> Formulaire de contact<\/td> Nom, email, t\u00e9l\u00e9phone \u00e9ventuel, sujet, message<\/td> R\u00e9pondre aux demandes et \u00e9changes pr\u00e9contractuels<\/td> Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime et\/ou mesures pr\u00e9contractuelles<\/td> \u00c9diteur, h\u00e9bergeur, messagerie<\/td> Dur\u00e9e n\u00e9cessaire au traitement de la demande, puis conservation en archivage interm\u00e9diaire pendant une dur\u00e9e maximale de 3 ans \u00e0 des fins de preuve.<\/td><\/tr> Commande \/ devis \/ facturation<\/td> Identit\u00e9, coordonn\u00e9es, contenu de la commande ou du devis, donn\u00e9es de facturation<\/td> Ex\u00e9cuter le contrat, suivre la commande, g\u00e9rer la comptabilit\u00e9<\/td> Ex\u00e9cution du contrat et obligation l\u00e9gale<\/td> \u00c9diteur, comptabilit\u00e9, h\u00e9bergeur, paiement, livraison<\/td> Relation contractuelle, puis archivage comptable et probatoire selon les d\u00e9lais l\u00e9gaux applicables<\/td><\/tr> Compte utilisateur<\/td> Identifiant, email, mot de passe chiffr\u00e9, pr\u00e9f\u00e9rences, historique li\u00e9 au compte<\/td> G\u00e9rer l\u2019authentification et l\u2019espace personnel<\/td> Ex\u00e9cution du contrat<\/td> \u00c9diteur, h\u00e9bergeur<\/td> Jusqu\u2019\u00e0 suppression du compte ou inactivit\u00e9 prolong\u00e9e, puis archivage limit\u00e9 si n\u00e9cessaire<\/td><\/tr> Newsletter \/ prospection<\/td> Email, nom \u00e9ventuel, preuve du consentement, historique d\u2019envoi et de clics<\/td> Envoyer des actualit\u00e9s et offres<\/td> Consentement pr\u00e9alable de l\u2019utilisateur (opt-in), sauf cas autoris\u00e9s par la r\u00e9glementation applicable.<\/td> \u00c9diteur, prestataire emailing<\/td> Jusqu\u2019au retrait du consentement \/ d\u00e9sinscription, puis conservation limit\u00e9e de la preuve ou des listes d\u2019opposition<\/td><\/tr> Commentaires <\/td> Nom, email, contenu, IP, horodatage, agent utilisateur<\/td> Publier les commentaires et lutter contre le spam<\/td> Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime<\/td> \u00c9diteur, h\u00e9bergeur, anti-spam<\/td> Tant que le commentaire reste publi\u00e9 ou jusqu\u2019\u00e0 suppression \/ mod\u00e9ration selon vos r\u00e8gles<\/td><\/tr> Mesure d\u2019audience <\/td> Cookies, identifiants techniques, pages vues, donn\u00e9es de navigation<\/td> Mesurer l\u2019audience, am\u00e9liorer le site<\/td> Consentement ou exemption si l\u2019outil est strictement configur\u00e9 dans le cadre admis<\/td> \u00c9diteur, prestataire analytics<\/td> Selon la configuration retenue et les dur\u00e9es annonc\u00e9es dans la politique cookies<\/td><\/tr> S\u00e9curit\u00e9 et journaux techniques<\/td> Adresse IP, journaux de connexion, incidents, traces techniques<\/td> S\u00e9curiser le site, pr\u00e9venir les abus et incidents<\/td> Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime<\/td> \u00c9diteur, h\u00e9bergeur, prestataires techniques<\/td> Dur\u00e9e strictement n\u00e9cessaire \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 et \u00e0 la gestion des incidents<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n 2.4. Destinataires et sous-traitants<\/h3>\n\n\n\n
2.4.1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h4>\n\n\n\n
\n
2.4.2. Principaux prestataires utilis\u00e9s<\/h4>\n\n\n\n
\n
OVH (France \u2013 Union europ\u00e9enne)<\/li>\n\n\n\n
PayPal
Stripe (via WooPayments)<\/li>\n\n\n\n
Google (Google Analytics via Site Kit)<\/li>\n\n\n\n
Google ou
Microsoft
(selon le service SMTP utilis\u00e9)<\/em><\/li>\n\n\n\n
Automattic (service Akismet)<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n2.4.3. Transferts de donn\u00e9es hors Union europ\u00e9enne<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
\n
2.4.4. Engagement de l\u2019\u00e9diteur<\/strong><\/h4>\n\n\n\n
Les donn\u00e9es ne sont transmises qu\u2019aux prestataires strictement n\u00e9cessaires \u00e0 la fourniture des services propos\u00e9s sur le site, dans le respect des finalit\u00e9s d\u00e9crites dans la pr\u00e9sente politique.<\/p>\n\n\n\n2.5. Vos droits<\/h3>\n\n\n\n
2.6. Politique cookies<\/h3>\n\n\n\n
2.6.1. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h4>\n\n\n\n
2.6.2. Tableau r\u00e9capitulatif des cookies utilis\u00e9s sur le site<\/h4>\n\n\n\n
Cookie<\/th> Finalit\u00e9<\/th> Cat\u00e9gorie<\/th> Dur\u00e9e<\/th> Consentement requis<\/th> Source<\/th><\/tr><\/thead> cookieyes-consent<\/code><\/td>M\u00e9moriser le choix de consentement<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> ~12 mois<\/td> \u274c Non<\/td> Plugin cookies<\/td><\/tr> _ga<\/code><\/td>Identifier les visiteurs (statistiques)<\/td> Mesure d\u2019audience<\/td> ~13 mois<\/td> \u2714 Oui<\/td> Google<\/td><\/tr> _ga_*<\/code><\/td>Suivi des sessions<\/td> Mesure d\u2019audience<\/td> ~13 mois<\/td> \u2714 Oui<\/td> Google<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n Cookie<\/th> Finalit\u00e9<\/th> Cat\u00e9gorie<\/th> Dur\u00e9e<\/th> Consentement requis<\/th> Source<\/th><\/tr><\/thead> wordpress_logged_in_*<\/code><\/td>Authentification utilisateur<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> Session<\/td> \u274c Non<\/td> WordPress<\/td><\/tr> wordpress_sec_*<\/code><\/td>S\u00e9curisation session<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> Session<\/td> \u274c Non<\/td> WordPress<\/td><\/tr> wordpress_test_cookie<\/code><\/td>V\u00e9rifier support cookies<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> Session<\/td> \u274c Non<\/td> WordPress<\/td><\/tr> wp-settings-*<\/code><\/td>Pr\u00e9f\u00e9rences interface<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> ~1 an<\/td> \u274c Non<\/td> WordPress<\/td><\/tr> wp-settings-time-*<\/code><\/td>Timestamp pr\u00e9f\u00e9rences<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> ~1 an<\/td> \u274c Non<\/td> WordPress<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n Cookie<\/th> Finalit\u00e9<\/th> Cat\u00e9gorie<\/th> Dur\u00e9e<\/th> Consentement requis<\/th> Source<\/th><\/tr><\/thead> woocommerce_cart_hash<\/code><\/td>Identifier le panier<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> Session<\/td> \u274c Non<\/td> WooCommerce<\/td><\/tr> woocommerce_items_in_cart<\/code><\/td>Nombre d\u2019articles panier<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> Session<\/td> \u274c Non<\/td> WooCommerce<\/td><\/tr> wp_woocommerce_session_*<\/code><\/td>Session utilisateur<\/td> Strictement n\u00e9cessaire<\/td> ~48h<\/td> \u274c Non<\/td> WooCommerce<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n Cookie<\/th> Finalit\u00e9<\/th> Cat\u00e9gorie<\/th> Consentement requis<\/th> Source<\/th><\/tr><\/thead> tk_ai<\/code><\/td>Tracking usage WooCommerce<\/td> Mesure \/ marketing<\/td> \u2714 Oui<\/td> Automattic<\/td><\/tr> tk_qs<\/code><\/td>Tracking session<\/td> Mesure \/ marketing<\/td> \u2714 Oui<\/td> Automattic<\/td><\/tr> sbjs_*<\/code><\/td>Analyse source trafic<\/td> Marketing<\/td> \u2714 Oui<\/td> Script tiers<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n 2.8 Contenus embarqu\u00e9s<\/h3>\n\n\n\n
2.9 S\u00e9curit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
3. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation (CGU)<\/h2>\n\n\n\n
3.1 Objet<\/h3>\n\n\n\n
3.2 Acc\u00e8s au site<\/h3>\n\n\n\n
3.3 Comptes utilisateurs<\/h3>\n\n\n\n
3.4 Comportements interdits<\/h3>\n\n\n\n
3.5 Contenus publi\u00e9s par les utilisateurs<\/h3>\n\n\n\n
3.6 Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h3>\n\n\n\n
3.7 Responsabilit\u00e9<\/h3>\n\n\n\n
3.8 Liens externes<\/h3>\n\n\n\n
3.9 Suspension \/ suppression<\/h3>\n\n\n\n
3.10 Droit applicable<\/h3>\n\n\n\n
4. Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV)<\/h2>\n\n\n\n
4.1 Champ d\u2019application<\/h3>\n\n\n\n
4.2 Produits et services<\/h3>\n\n\n\n
4.2.1. Produits<\/h4>\n\n\n\n
4.2.2. Prix<\/h4>\n\n\n\n
4.2.3. Commande<\/h4>\n\n\n\n
4.2.4. Refus de commande<\/h4>\n\n\n\n
4.2.5. Paiement<\/h4>\n\n\n\n
4.2.6. Livraison des biens<\/h4>\n\n\n\n
4.7. Ex\u00e9cution des prestations<\/h3>\n\n\n\n
4.8. Produits personnalis\u00e9s<\/h3>\n\n\n\n
4.9. Contenus num\u00e9riques<\/h3>\n\n\n\n
4.10. Vos droits<\/h3>\n\n\n\n
4.10.1. Droit de r\u00e9tractation<\/h3>\n\n\n\n
4.10.2. Remboursement<\/h4>\n\n\n\n
4.10.3. Garanties l\u00e9gales<\/h4>\n\n\n\n
4.10.4. R\u00e9clamations<\/h4>\n\n\n\n
4.10.5. M\u00e9diation de la consommation<\/h4>\n\n\n\n
4.11. Force majeure<\/h3>\n\n\n\n
4.12 Client professionnel<\/h3>\n\n\n\n
4.13 Droit applicable et litiges<\/h3>\n\n\n\n
4.14. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle des prestations<\/h3>\n\n\n\n